Conseil municipal du 29 septembre 2020

29/09/2020

Séance du conseil municipal du 29 septembre 2020

ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 3 août 2020

1. Modification du tableau des effectifs,
2. Mise à disposition de personnel communal auprès du Centre Communal d’Action Sociale,
3. Mise à disposition de personnel communal auprès de l’association « Football Club de la Côte Sauvage »,
4. Mise à disposition de personnel communal auprès de l’association « Croisic Gym Enfants »,
5. Désignation des membres du conseil municipal non membres du conseil communautaire de Cap Atlantique,
6. Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de divers organismes ou associations,
7. Commission Locale des Charges Transférées (CLECT) – Approbation des attributions de compensation d’investissement provisoires 2020,
8. Création de la Commission Communale « Impôts directs » - désignation de commissaires titulaires et suppléants,
9. Désignation de représentants à l’association des Petites Cités de Caractère des Pays de la Loire,
10. Office de Tourisme – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association «Expo+»,
11. Demande de renouvellement de classement de l’Office de Tourisme du Croisic,
12. Cimetière – Tarifs des caveaux funéraires installés en 2020,
13. Taxe de séjour – mise à jour,
14. Covid 19 – Soutien aux acteurs économiques : droits de stationnement forains et commerces ambulants,
15. Tarifs des spectacles Théâtre en Automne 2020 et saison culturelle de la salle Jeanne d’Arc 2020/2021,
16. Subvention exceptionnelle à l’association « La Calebasse » pour l’organisation d’un concert,
17. Subvention exceptionnelle à l’association « Arts & Balises » pour l’organisation d’un concert,
18. Redevance d’Occupation du Domaine Public Gaz (RODP) et Redevance d’Occupation Provisoire du Domaine Public Gaz (ROPDP) 2020,
19. Poursuite de la campagne incitative de ravalement et de l’aide communale en faveur des menuiseries bois et autres dispositifs,
20. Désignation des représentants du conseil municipal dans les commissions municipales(sous réserve de la réponse des services de l’état). Annulé

• 2020-14 – bail Navix,
• 2020-15bis – demande de subvention auprès du Conseil Départemental : Fonds entretien voirie communale
• 2020-16 – tarifs de vente de catalogues – exposition Britt Le Bret,
• 2020-17 – Information Marchés Publics.

• Subventions établissements scolaires – voyages 2019-2020,
• Campagne incitative de ravalement, aide communale pour les menuiseries bois et les clôtures anciennes