Conseil municipal du 6 mars 2018

06/03/2018

Séance du conseil municipal du 6 mars 2018

ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 7 novembre 2017
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 23 janvier 2018

1. Mise en place de l’indemnité de départ volontaire ;
2. Modification du tableau des effectifs ;
3. Autorisation de recrutements d’agents contractuels pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité ;
4. Vote du Débat d’Orientation Budgétaire 2018 (DOB) sur la base du Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB) ;
5. Opération de réhabilitation logements locatifs « Le Moulin Bâtard » - Garantie des emprunts contractés par Espace Domicile auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations ;
6. Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR) pour l’année 2018 ;
7. Demande de Fonds d’Aide au Football Amateur (FAFA) : tunnel du stade ;
8. Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales : achat de deux minibus ;
9. Subventions de fonctionnement aux associations croisicaises et autres associations extérieures à la commune ;
10. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Amicale des Sapeurs-Pompiers ;
11. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Les Plaisanciers du Croisic » ;
12. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Arts et Balises » ;
13. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Accueil des Villes Françaises » ;
14. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Cercle Celtique Korollerien Ar Mor » ;
15. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Comité de Jumelage Le Croisic-Laufenburg » ;
16. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Comité des Œuvres Sociales du Croisic (COS) » ;
17. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Festival du film, de la Page à l’Image » ;
18. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Fnaca » ;
19. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Jeunes Sapeurs-Pompiers de la Côte d’Amour » ;
20. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « La Calebasse » ;
21. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Souvenir Français » ;
22. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « UNC » ;
23. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Croisic Gym Enfants » ;
24. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Running Club Croisicais » ;
25. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Stade Croisicais – Section Boules Lyonnaises » ;
26. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Tennis Club Croisicais »,
27. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Embarquer pour l’Olympisme » ;
28. Ancienne Criée et La Galerie Chapleau – Tarifs 2018 ;
29. Cession parcelle AK 670 – propriété de Monsieur et Madame Warcollier, 8, rue Jean-Jacques-Rousseau.
30. Dérogation au repos dominical ;
31. Demande de subvention au titre du produit des amendes de police 2017 : sécurisation de la place du Tréhic et du Quai Port Charly ;
32. Approbation de l'Avant-Projet Sommaire (APS) pour la construction d'un hangar de stockage ;
33. Approbation du schéma directeur vélo de Cap-Atlantique.

• 2018-01 Information Marchés Publics.