Conseil municipal du 21 mai 2019

16/10/2019

Séance du conseil municipal du 21 mai 2019

ORDRE DU JOUR
Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 12 mars 2019
Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 26 mars 2019

1. Modification du tableau des effectifs
2. Détermination des ratios « promus/promouvables » pour l’année 2019 - complément
3. Institution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel
4. Loire-Atlantique Développement SPL : Souscription de 3 actions
5. Décision modificative n° 2
6. Retour de biens mis en affectation à l’Office de Tourisme
7. Tarifs Week-end Langoustines
8. Convention pour le versement du forfait communal OGEC de l’école Saint-Goustan – année scolaire 2018/2019
9. Cimetière – Modification des tarifs funéraires 2019
10. Demande de subvention année scolaire 2018/2019 – Réseau d’Aides Spécialisées aux Elèves en Difficultés (RASED)
11. Participation des familles au séjour organisé par Escal’ados en 2019
12. Modification des tarifs communaux 2019
13. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Team supporter l’R de rien »,
14. Convention de mise à disposition de terrains communaux – Monsieur Samuel GUILLAUME, éleveur de moutons
15. Cession de 2 lots en zone artisanale à Monsieur et Madame THOREL
16. Rectification d’alignement 5 rue de Kerdavid – cession de la parcelle AI 570 au profit de Monsieur et Madame DUVAL
17. Restauration et nettoyage de la statue d’Hervé Rielle, de son socle et des deux plaques du socle de la statue de Pierre Bouguer – convention de partenariat avec la Société des Amis du Croisic
18. Composition du Conseil Communautaire – Mandat 2020-2026
19. Renouvellement des membres du conseil portuaire
20. Convention de mutualisation du Délégué à la Protection des Données

• 2019-6 - Marchés Publics
• 2019-7 – Demande de subvention Diffusion opéra de Richard Wagner « Le vaisseau fantôme » de Nantes Angers Opéra le jeudi 13 juin 2019 à la salle Jeanne d’Arc
• 2019-8 – Demande de subvention « Restauration des archives communales 2019 »
• 2019-9 – Bail navix

• Présentation des rapports eau, assainissement, déchets