Prochaines séances

• lundi 9 décembre 2024 à 18h30 à la salle du Soleil Royal - Hôtel de ville.

Conseil municipal du 9 décembre 2024
Ordre du jour

• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 15 octobre 2024.

1. Modification du tableau des effectifs,
2. Institution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel,
3. Indemnité spéciale de fonction et d’engagement des policiers municipaux,
4. Protocole d’accord sur l’organisation du temps de travail – Modifications,
5. Désignation d’un représentant : Commission des mobilités de Cap Atlantique,
6. Redistribution du domaine portuaire,
7. Autorisations de Programmes / Crédits de Paiement : révision et clôture,
8. Ville du Croisic - Décision Modificative n°4,
9. Provision pour créances douteuses,
10. Provision pour risques et charges de fonctionnement,
11. Reprise de provisions pour risques et charges – Loyers Ateliers Relais,
12. Approbation des attributions de compensation définitives 2024
13. Admissions en non-valeur (créances éteintes) – Budget Communal,
14. Paiement des caveaux/cavurnes en section de fonctionnement – ajustement budgétaire,
15. Paiement des dépenses avant le vote du budget 2025 – Ville du Croisic,
16. Paiement des dépenses avant le vote du budget 2025 – Office de Tourisme,
17. Paiement des dépenses avant le vote du budget 2025 – Cinéma Le Hublot,
18. Fongibilité des crédits – Exercice 2025,
19. Tarifs communaux – Exercice 2025 – Budget Communal,
20. Tarifs billetteries de l’Office de Tourisme du Croisic à compter du 1er janvier 2025,
21. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Expo + »,
22. Mise en place d’une campagne incitative pour le classement des meublés de tourisme – renouvellement pour 2025,
23.  Abattement de la taxe foncière en faveur des logements faisant l’objet d’un Bail Réel Solidaire,
24. Tarifs communaux – locations de salle – Modification,
25. Rapport triennal d’artificialisation des sols,
26. Convention d’action foncière – Établissement Public Foncier de Loire-Atlantique – avenant n° 1,
27. Convention de partenariat Cap Atlantique La Baule-Guérande Agglo / Communes / SAFER Pays de la Loire et Bretagne : surveillance, enquête et observatoire foncier,
28. Convention de gestion relative aux aménagements de sécurité – Le Croisic – Requalification du quartier de la place Dinan

Décisions du Maire (art L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales)

• Information conventions,
• Tableau récapitulatif des décisions du Maire – extension du complexe sportif,
• 2024-41: contrat de mise à disposition d'un local professionnel,
• 2024-42: portant notification d'un avenant au marché de location et maintenance du parc des photocopieurs,
• 2024-43: portant attribution d'un marché de fourniture et acheminement du gaz,
• 2024-44: Tarifs de l'EPL cinéma Le Hublot,
• 2024-45 : Attribution du marché pour les bâtiments du Stade Constant Germon,
• 2024-46 : Notification d’un avenant au marché de fourniture de produits d’entretien,
• 2024-47 : Notification de dix avenants au marché d’extension du Complexe Sportif,
• 2024-48 : Notification d’un avenant au marché d’aménagement du Lotissement du Pré Joli pour le lot n°2 – Marché TVX 22.05.

Information

• Subventions établissements scolaires 2024/2025 – fonctionnement,
• Correction Décision Modificative n°1 – Cinéma Le Hublot,
• Présentation des rapports eau, assainissement, déchets. 

Questions diverses