Prochaine séance

• vendredi 3 juillet 2026 à 18h00,
  
• mardi 15 septembre 2026 à 18h00,
  
• mardi 3 novembre 2026 à 18h00,
  
• mardi 15 décembre 2026 à 18h00.

Conseil municipal
vendredi 3 juillet 2026 à 18h00 à la salle du Soleil Royal - Hôtel de ville

Ordre du jour
Présentation du bilan de la criée du Croisic par Monsieur LE MERO, Directeur Général de la SAEML pêche, plaisance.

• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 9 juin 2026

1. Bail de locaux à usage professionnel – Maison pluridisciplinaire de santé,
2. Convention cadre de mise à disposition d’un secrétariat médical – Maison pluridisciplinaire de santé,
3. Retrait de délégation de Conseillère Municipale déléguée à la communication et la démocratie locale vivante à la demande de Madame PHILIPPON,
4. Demande de subvention 2026 – Association U.S.E.P.P.I.G. pour l’année scolaire 2025/2026,
5. Demande de subvention exceptionnelle 2026 – Association des Parents d’Élèves de l’école Saint-Goustan (APEL),
6. Convention pour l’entretien de l’éclairage public,
7. Cession du four à pain de Pélamer au profit de la Commune,
8. Demande de subvention au titre de « L’aménagement des liaisons apaisées – Avenues de la Ville d’Ys, de la Pierre Longue & rue du Puigaudeau-Sénones »,
9. Désignation d’un représentant à la Commission intercommunale d’accessibilité,
10. Désignation d’un représentant au conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance (CISPD),
11. Désignation d’un représentant à la Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT),
12. Désignation des représentants au sein du Clic Eclair’âge de la Presqu’île Guérandaise,
13. Désignation du référent déontologue,
14. Modalités d’attribution de véhicules aux agents communaux,
15. Protocole d’accord sur l’organisation du temps de travail,
16. Adhésion au dispositif de signalement proposé par le centre de gestion de Loire-Atlantique,
17. Plan de formation,
18. Convention de prestations de services entre la Ville et le Centre Communal d’Action sociale,
19. Détermination des ratios « promus/promouvables » pour l’année 2026,
20. Désignation des membres du conseil d’exploitation de l’EPL Le Hublot
21. Lancement d’un appel à manifestation d’intérêt pour l’organisation d’un achat groupé d’électricité et de gaz à destination des habitants du Croisic,
22. Lotissement Le Pré Gouëval 1 – intégration de 4 impasses dans le domaine public communal.

Information

• Campagne incitative de ravalement, aide communale pour les menuiseries bois et les clôtures anciennes

Décisions du Maire (art L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales)

• Information conventions
• Information décisions du Maire