Prochaines séances

• Lundi 12 avril 2021, à 18h30, salle du Soleil Royal,
• Mardi 18 mai 2021, à 18h30, salle du Soleil Royal,
• Mardi 29 juin 2021, à 18h30, salle du Soleil Royal,​​​​​

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Séance du lundi 12 avril 2021, à 18h30.

ORDRE DU JOUR

1. Modification du tableau des effectifs,
2. Autorisation de recrutements d’agents contractuels pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité,
3. Les modalités de mise en œuvre du télétravail,
4. Dérogation au repos dominical,
5. Mise à disposition de personnel communal auprès de la Ville de La Baule,
6. Imputation en section d’investissement de biens meubles inférieurs à 500 € - Exercice 2019,
7. Admission en non-valeur – Budget Communal,
8. Règlement intérieur du conseil municipal – modifications,
9. Commission Municipale « Culture/Animations/Vie Associative » - modification,
10. Désignation des membres du Conseil Municipal non membres du Conseil Communautaire de Cap Atlantique – modification,
11. Désignation des représentants au Conseil d’exploitation de l’Office de Tourisme,
12. Office de Tourisme – Remise gracieuse,
13. Suspension des loyers Société Civile de Moyens «Maison Médicale de la Côte Sauvage» à la Maison Pluridisciplinaire de Santé,
14. Projet de logements sociaux rue de Kervenel – Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage et convention de groupement de commandes pour la démolition de la maison 13 avenue Gambetta au profit de l’Établissement foncier de Loire-Atlantique,
15. Projet de logements sociaux «La Glacière» - rue de Kervenel,
16. Cession des parcelles AM 429 et 430, 13 avenue Gambetta au profit de CISN Résidences Locatives,
17. Location local communal parking de la gare,
18. Approbation de l’Avant-Projet Définitif du 3, rue des Lauriers (Chapleau II),
19. Transfert de la compétence PLU à l’Intercommunalité.

Informations diverses 
Décisions du Maire (art L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales)

• 2021-15 : Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles : travaux sur les ouvrages charpentés et menuisés de l'intérieur du clocher de l'Eglise Notre Dame de Pitié,
• 2021-16 : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de Loire-Atlantique : rénovation énergétique des bâtiments communaux,
• 2021-17 : Demande de subvention : restauration des archives communales 2021.

Questions diverses