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Prochaines séances

  • mardi 20 février 2024 à 18h30 à la salle du Soleil Royal - Hôtel de ville,
  • mardi 5 mars 2024 à 18h30 à la salle du Soleil Royal - Hôtel de ville,
  • mardi 26 mars 2024 à 18h30 à la salle du Soleil Royal - Hôtel de ville.

Ordre du jour
mardi 20 février 2024 à 18h30 à la salle du Soleil Royal - Hôtel de ville

  • Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 18 décembre 2023.
  1. Modifications tableau des effectifs
  2. Modification de la composition des commissions municipales et communautaires
  3. Protocole d'accord transactionnel
  4. Désignation du Directeur du cinéma « Le Hublot »
  5. Mise à disposition de personnel communal auprès de la Société Nationale des Sauveteurs en Mer (S.N.S.M.) - Station du Croisic
  6. Autorisation de recrutements d'agents contractuels pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité
  7. Modalités d'attribution de véhicules aux agents communaux
  8. Approbation des attributions de compensation provisoires 2024
  9. M57 - Fongibilité des crédits
  10. Rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur l'action de cap Atlantique sur la gestion du trait de côte
  11. Modifications des statuts de cap Atlantique
  12. Dérogation au repos dominical - LE CAP
  13. Mise en place d'une campagne incitative pour le classement des meublés de tourisme - renouvellement pour 2024
  14. Lancement de la concertation des zones d'accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR)
  15. Avis sur le programme local de l'Habitat 2024-2030 de cap Atlantique La Baule-Guérande Agglo
  16. Approbation du Plan Local d'Urbanisme
  17. Subventions de fonctionnement aux associations sportives au titre de l'année 2024
  18. Subventions exceptionnelles aux associations sportives au titre de l'année 2024

Information

  • Fongibilité des crédits

Décisions du Maire (art L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales)

  • 2024-01 : portant attribution d'un marché de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation du secteur de la place Dinan
  • 2024-02 : demande de subvention auprès du Conseil Départemental: soutien aux territoires 2020- 2026. LES CAPUCINS
  • 2024-03 : demande de subvention auprès des services de l'Etat : requalification de l'espace public de la Place Dinan à vocation touristique et patrimoniale
  • 2024-04 : modification du _règlement fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d'usage de locaux d'habitation en application de la section 2 du chapitre 1er du titre III du livre IV du code de la construction et de l'habitation
  • 2024-05 : tarifs communaux
  • 2024-06 : ventes concessions cimetière

Questions diverses