
Prochaines séances
- Lundi 12 avril 2021, à 18h30, salle du Soleil Royal,
- Mardi 18 mai 2021, à 18h30, salle du Soleil Royal,
- Mardi 29 juin 2021, à 18h30, salle du Soleil Royal,
Séance du lundi 12 avril 2021, à 18h30.
ORDRE DU JOUR
- Modification du tableau des effectifs,
- Autorisation de recrutements d’agents contractuels pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité,
- Les modalités de mise en œuvre du télétravail,
- Dérogation au repos dominical,
- Mise à disposition de personnel communal auprès de la Ville de La Baule,
- Imputation en section d’investissement de biens meubles inférieurs à 500 € - Exercice 2019,
- Admission en non-valeur – Budget Communal,
- Règlement intérieur du conseil municipal – modifications,
- Commission Municipale « Culture/Animations/Vie Associative » - modification,
- Désignation des membres du Conseil Municipal non membres du Conseil Communautaire de Cap Atlantique – modification,
- Désignation des représentants au Conseil d’exploitation de l’Office de Tourisme,
- Office de Tourisme – Remise gracieuse,
- Suspension des loyers Société Civile de Moyens «Maison Médicale de la Côte Sauvage» à la Maison Pluridisciplinaire de Santé,
- Projet de logements sociaux rue de Kervenel – Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage et convention de groupement de commandes pour la démolition de la maison 13 avenue Gambetta au profit de l’Établissement foncier de Loire-Atlantique,
- Projet de logements sociaux «La Glacière» - rue de Kervenel,
- Cession des parcelles AM 429 et 430, 13 avenue Gambetta au profit de CISN Résidences Locatives,
- Location local communal parking de la gare,
- Approbation de l’Avant-Projet Définitif du 3, rue des Lauriers (Chapleau II),
- Transfert de la compétence PLU à l’Intercommunalité.
Décisions du Maire (art L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales)
- 2021-15 : Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles : travaux sur les ouvrages charpentés et menuisés de l'intérieur du clocher de l'Eglise Notre Dame de Pitié,
- 2021-16 : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de Loire-Atlantique : rénovation énergétique des bâtiments communaux,
- 2021-17 : Demande de subvention : restauration des archives communales 2021.