Conseil municipal du 28 septembre 2021

28/09/2021

Ordre du jour

• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 29 juin 2021

1. Modification du tableau des effectifs,
2. Mise à disposition de personnel communal auprès de l’association « Football Club de la Côte Sauvage »,
3. Mise à disposition de personnel communal auprès de l’association « Croisic Gym Enfants »,
4. Institution d’une taxe annuelle sur les friches commerciales,
5. Autorisations de Programmes / Crédits de Paiement : révision et clôture,
6. Budget Principal – Décision modificative n°4,
7. Marché public pour la fourniture, l’acheminement et la distribution d’électricité des sites de la Ville du Croisic,
8. Office de Tourisme - Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association « EXPO + »,
9. Participation des communes de résidences aux frais de scolarité et de restauration des enfants fréquentant les écoles du Croisic – Année scolaire 2020/2021,
10. Taxe de séjour – Exonérations et période de reversement 2022,
11. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Croizimages »,
12. Remboursement commerçants marché de plein air, Place Dinan – Covid 19,
13. Acquisition parcelle AV 50 – Consorts CHASERANT, Pointe du Croisic,
14. « Lotissement du Simalion » - Attribution des lots,
15. Rue des Goélands – désaffection et déclassement des parcelles AM 689 et AN 387,
16. Approbation de la modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme du Croisic,
17. Dénomination de voie – chemin pédestre secteur Garennes,
18. Règlement des relations Associations - Ville du Croisic,
19. Projet de réaménagement du complexe sportif – Approbation du programme fonctionnel et technique.

• 2021-28 : Demande de subvention auprès du Conseil Régional des Pays de la Loire au titre des Petites Cités de Caractère : Chapleau 2 – Aménagement des jardins et rénovation du bâtiment,
• 2021-29 : Bail Navix,
• 2021-30 : Demande de subvention auprès de Cap Atlantique dans le cadre des Fonds de Concours 2021: Rénovation du bâtiment Chapleau 2,
• 2021-31 : Signature du protocole d'accord transactionnel,
• 2021-32 : Information Marchés Publics.

• Subventions établissements scolaires – Fonctionnement 2020-2021
• Présentation des rapports 2020- Electricité et Gaz