Prochaines séances

• mardi 9 avril 2024 à 18h30 à la salle du Soleil Royal - Hôtel de ville,
• mardi 21 mai 2024 à 18h30 à la salle du Soleil Royal - Hôtel de ville,
• mardi 2 juillet 2024 à 18h30 à la salle du Soleil Royal - Hôtel de ville.

Ordre du jour
mardi 9 avril 2024 à 18h30 à la salle du Soleil Royal - Hôtel de ville

1. Protocole d’accord issu de médiation
2. Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
3. Composition des commissions municipales
4. Création d’une commission spéciale « offre de santé au Croisic » et désignation des représentants du Conseil Municipal
5. Mise en place d’un contrat d’apprentissage
6. Décision Modificative n°1 – Ville du Croisic
7. Reprise de provision pour risques et charges de fonctionnement courant
8. Rétrocession trottoir et voirie parcelles AR 145 et 146 avenue des Embruns / rue de Brocéliande, consorts RIO-JOLIVET
9. Régularisation d’alignement 10 rue Leray - propriété BIHORÉ,
10. Approbation du Règlement Local de Publicité (RLP)
11. Cession par l’EPF au profit de la Commune – parcelle AL 658 rue du Flot
12. Lotissement du Pré Joli – cession du lot 32 au profit de CISN Résidences Locatives
13. Acquisition indivision Tutrice – parcelle AT 271p
14. Tarifs billetterie – Apéro’ Langoustines
15. Tarifs animation cirque 2024
    
16. Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la Commune du Croisic – avis sur projet

Décisions du Maire (art L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales)

• 2024-11 : réalisation de l'effacement des réseaux aériens basse tension, de télécom et d'éclairage public du traict et rue Hervé Rielle
• 2024-12 : demande de subvention au titre des Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) 2024

Questions diverses