Prochaines séances

• mardi 15 octobre 2024 à 18h30 à la salle du Soleil Royal - Hôtel de ville,
• mardi 3 décembre 2024 à 18h30 à la salle du Soleil Royal - Hôtel de ville.

Mardi 15 octobre 2024
Ordre du jour

• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 3 septembre 2024.

1. Création d’un commission spéciale « chantier naval »    
2. Appel à manifestation d’intérêt
3. Adhésion au contrat collectif de prévoyance proposé par le centre de gestion
4. Ville du Croisic - Décision Modificative n°3
5. Délibération modificative de l’adoption du Budget Primitif 2024 – Cinéma Le Hublot
6. Cinéma Le Hublot - Décision Modificative n°1
7. Subvention de fonctionnement aux associations au titre de l’année 2024
8. Redevance d'Occupation du Domaine Public Gaz (RODP) et redevance d'Occupation Provisoire du Domaine Public Gaz (ROPDP) 2024
9. Instauration d’une redevance d'Occupation du Domaine Public Télécom (RODP)
10. Convention et avenant Enedis
11. Délibération portant résiliation pour faute du marché de travaux TVX.23.03.3B (extension du complexe sportif – Lot 3B Couverture) attribué à la SAS TEOPOLITUB, aux frais et risques de la société
12. Délibération portant résiliation pour faute du marché de travaux TVX.23.03.04 (extension du complexe sportif – Lot 04 Etanchéité) attribué à la SAS TEOPOLITUB, aux frais et risques de la société
13. Lotissement Le Pré Joli – participation PUP (Projet Urbain Partenarial) pour les parcelles privées du chemin des Garennes
14. Demande de surclassement démographique

Décisions du Maire (art L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales)

• 2024-26 : Adhésion à la convention de participation chômage du centre de Gestion de Vendée
• 2024-27 : Attribution Marchés Publics

Information

• Communication du rapport social unique (RSU) pour l’année 2023

Questions diverses