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Prochaines séances

  • Mardi 15 décembre 2020, à 19h00, salle du Soleil Royal.

Conseil Municipal
mardi 15 décembre 2020 à 19h00 à la salle du Soleil Royal - Hôtel de ville

Ordre du jour

  • Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 17 novembre 2020
  1. Paiement des dépenses d’investissement avant le vote du Budget 2021 – Budget principal,
  2. Paiement des dépenses d’investissement avant le vote du Budget 2021 – Office de Tourisme,
  3. Décision modificative n°6 – Budget communal,
  4. Décision modificative n°4 – Office de Tourisme,      
  5. Admission en non-valeur – Budget Communal,
  6.  Admission en non-valeur – Office de Tourisme,
  7. Annulation de pénalités de retard,
  8. Exonération de pénalités de retard,
  9. Autorisation de Programmes / Crédits de Paiement (APCP),
  10. Tarifs Communaux – Exercice 2021 – Budget Communal,
  11. Covid 19 – Soutien aux acteurs économiques face à la crise sanitaire,
  12. Désignation des membres du Conseil Municipal non membres du Conseil Communautaire de Cap Atlantique – modification,
  13. Suspension des loyers de la Société Civile de Moyens « Maison Médicale de la Côte Sauvage » à la Maison Pluridisciplinaire de Santé,
  14. Demande de subvention 2020 – Association U.S.E.P.P.I.G. pour l’année scolaire 2019/2020,
  15. Contrat de concession Enedis pour la distribution publique de l’électricité,
  16. Acquisition de l’emplacement réservé n° 24 – 12 rue de l’Église,
  17. Acquisition cheminement piéton – rue du Pré du Pas,
  18. cquisition de l’emplacement réservé n° 18 – Avenue Aristide Briand,
  19. Acquisition d’un logement T4 – rue Emmanuel Provost,
  20. Acquisition de la parcelle AT 275, lieu-dit La Pierre Longue.

Informations diverses 
Décision du Maire (art L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales)

  • 2020-20 – signature d’une « convention d’honoraires sur la base d’un honoraire horaire » avec l’Avocat de la Ville : Maître Thomas Giroud
  • 2020-21- demande de subvention auprès du Conseil Départemental : Fonds entretien Voirie Communale
  • 2020-22 – désignation des membres de la commission communale des impôts directs (CCID)
  • 2020-23 – information marchés publics ​​​​​​​

Informations

  • Présentation des rapports eau, assainissement, déchets

Questions diverses


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