29/06/2021

Ordre du jour

  • Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 1er juin 2021
  1. Installation d’un nouveau conseiller municipal,
  2. Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des commissions municipales et dans différents organismes – modification / Désignation des membres du Conseil Municipal non membres du Conseil Communautaire de Cap Atlantique – modification
  3. Révision du protocole d’accord sur l’organisation du temps de travail,
  4. Nouveaux Statuts de l’Office de Tourisme,
  5. Règlement intérieur du Conseil d’Exploitation de l’Office de Tourisme,
  6. Protocole d’accord transactionnel,
  7. Adhésion à l’association « Les Amis de la Gendarmerie » - Antenne de Loire-Atlantique,
  8. Redevance d’Occupation du Domaine Public Gaz (RODP) et Redevance d’Occupation Provisoire du Domaine Public Gaz (ROPDP) 2021,
  9. Tarifs 2021 – Expositions ancienne criée et La Galerie Chapleau,
  10. Tarifs des spectacles Théâtre en Automne 2021 et de la saison culturelle 2021/2022,
  11. Activité piscine – Tarifs de l’adhésion pour les familles,
  12. Office de Tourisme - Tarifs billetterie - Ateliers artistiques,
  13. Marché public pour l’entretien de l’éclairage public de la Ville du Croisic,
  14. Repositionnement de l’itinéraire départemental « Vélocéan »,
  15. Approbation de l’Avant-Projet Sommaire de la micro-crèche,
  16.  Approbation du contrat de mixité sociale pour la période 2021-2023 suite à l’arrêté de carence du 31 décembre 2020,
  17. Restauration et gestion des affleurements rocheux convention de délégation de maîtrise d’ouvrage,
  18. Dénomination de l’espace associatif.
Informations diverses
Décisions du Maire (art L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales)
  • 2021-27 : Information marchés publics
Questions diverses