Conseil Municipal

Conseil municipal
mardi 6 octobre 2026 à 18h00 à la salle du Soleil Royal - Hôtel de ville

Ordre du jour

• Présentation du nouveau réseau de transports collectifs par Madame Amblard (Directrice), et Madame Play (responsable marketing) du réseau Transdev et Madame Leygonie, Directrice des mobilités à Cap Atlantique La Baule-Guérande Agglo.
• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 3 juillet 2026

1. Convention de coopération avec Cap Atlantique La Baule-Guérande Agglo – mise à disposition des moyens communaux et intercommunaux en période de crise,
2. Convention de servitude Grdf,
3. Acquisition partielle de l’école privée Saint-Goustan – Modalités complémentaires,
4. Don à l’Association des Maires de France en faveur des communes sinistrées de Gironde et des Landes,
5. Résidence saisonniers Le Pré du Pas – Subvention complémentaire,
6. Convention en vue d’une contribution financière de la Ville du Croisic au plan de sauvegarde de la pêche pour l’année 2026,
7. Tarifs municipaux pour facturation à des tiers,
8. Approbation du Compte de Gestion 2026 – Lotissement du Simalion,
9. Décision Modificative n° 1 – Ville du Croisic,
10. Reprise de provision pour créance douteuse,
11. Cinéma - Décision Modificative n°1
12. Cession d’une partie du Domaine Public au bénéfice du restaurant « Les Navigateurs »,
13. Transfert de la maîtrise d’ouvrage pour la rénovation de l’Estacade,
14. Appel à manifestation d’Intérêt pour la mise en place et la gestion de bornes IRVE (Infrastructure de Recharge pour Véhicule Électrique),
15. Avenant n°1 à la convention de mise en place de compostage partagé urbain au Croisic,
16. Attribution d’une subvention de fonctionnement au FC Côte Sauvage pour l’année sportive 2025/2026,
17. Subventions aux associations croisicaises au titre de l’année 2026,
18. Adhésion au Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés,
19. Mise à disposition de personnel communal auprès de l’association « Football Club de la Côte Sauvage »,
20. Délibération concernant les emplois permanents,
21. Délibération prenant acte de la tenue du débat obligatoire relatif à la protection sociale complémentaire,
22. Mise en place d’un contrat d’apprentissage,
23. Adhésion à la convention de participation chômage du Centre de Gestion de la Vendée,
24. Bail de locaux à usage professionnel – Maison pluridisciplinaire de santé,
25. Convention cadre d’un secrétariat médical Maison pluridisciplinaire de santé,
26. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l'association « EXPO + »

Décisions du Maire (art L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales)

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