Conseil Municipal

Conseil municipal
mardi 4 novembre 2025 à 18h30 à la salle du Soleil Royal - Hôtel de ville

Ordre du jour

• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 15 septembre 2025

1. Installation d’un nouveau conseiller municipal
2. Ville du Croisic – Décision modificative n°3
3. Subvention d’investissement à la Station S.N.S.M. du Croisic
4. Ville du Croisic - Subvention à l’EPL Cinéma Le Hublot
5. Admissions en non-valeur – Budget Communal
6. Cinéma le Hublot – décision modificative n°1
7. Adhésion à la Centrale d’Achat du Numérique et des Télécoms (CANUT) en vue de la contractualisation d’accords-cadres à bons de commande
8. Concession pour la mise en place et la gestion de bornes IRVE (Infrastructure de Recharge pour Véhicule Électrique)
9. Demande de subvention auprès de Cap-Atlantique : Fonds de concours : « Modernisation des Equipements Structurants 2026 »
10. Délibération portant résiliation pour faute du marché de travaux TVX.25.11.02 (Rénovation énergétique du groupe scolaire Bernard Lalande – Lot 02 Panneaux photovoltaïques) attribué à la Société BE GREEN SOLAR
11. Convention entre CAP ATLANTIQUE, SEPIG EAU et la VILLE DU CROISIC pour l’implantation sur le site de l’hôtel de ville d’un système de télérelève des compteurs d’eau potable communicants
12. Adhésion à un groupement de commandes pour la mise en place d’un environnement numérique de travail dans les écoles de l’académie de Nantes
13. Convention de partenariat entre les 15 communes de CapAtlantique La Baule/Guérande Agglo, l’agglomération et la Maison des Adolescents
14. Convention de mise à disposition pour l’implantation d’un poste de distribution publique constitutive de droits réels avec ENEDIS
15. Commission locale du Site Patrimonial Remarquable (SPR) – actualisation des membres
16. Conclusion d’une convention cadre pour la formation à l’entraînement aux bâtons et techniques professionnelles d’intervention et aux générateurs d’aérosols incapacitants ou lacrymogènes pour les agents de police municipale
17. Protection sociale complémentaire – Conventions de participation pour la couverture du risque Santé des agents
18. Désignation d'un nouveau représentant, pour le collège des socioprofessionnels, au sein du Conseil d'Exploitation de l’Office de Tourisme

Décisions du Maire (art L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales)

• Information conventions
• Décision 2025-53 – Tarifs ventes boutique
• Décision 2025-54 – Convention d’occupation précaire
• Décision 2025-55 – Portant attribution du marché de vérification et maintenance des extincteurs et des Robinets d’Incendie Armes (RIA)
• Décision 2025-56 – Demande de subvention auprès des services de l’Etat : Fonds verts dans le cadre des « Maires bâtisseurs »

Questions diverses