Conseil Municipal

Conseil municipal
lundi 15 septembre 2025 à 18h30 à la salle du Soleil Royal - Hôtel de ville

Ordre du jour

• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 8 juillet 2025

1. Modification du tableau des effectifs
2. Convention de prestations de services entre la Ville et le Centre Communal d’Action Sociale
3. Détermination des ratios « promus/promouvables « pour l’année 2025
4. Adhésion au service de médecine prévention du Groupement Interprofessionnel de Santé au Travail (GIST)
5. Bail emphytéotique administratif – chantier naval – Acte authentique
6. Approbation du rapport 2025 de la Commission locale d’évaluation des charges transférées de CapAtlantique La Baule – Guérande Agglo
7. Ville du Croisic - Décision Modificative n°2
8. Office de Tourisme - Décision Modificative n°1
9. Attribution d’une subvention de fonctionnement au FC Côte Sauvage pour l’année sportive 2024/2025
10. Redevance d'Occupation du Domaine Public Gaz (RODP) et redevance d'Occupation Provisoire du Domaine Public Gaz (ROPDP) 2025
11. Convention d’action foncière avec l’Établissement Public Foncier de Loire-Atlantique pour l’acquisition du 51 avenue Aristide Briand
12. Marché public pour l’achat de papier en groupement de commandes entre Cap Atlantique et la Ville du Croisic
13. Rappel des objectifs assignés à l’office de tourisme par la collectivité
14. Demande de labellisation « France Services »
15. Contrat de mixité sociale 2023-2025 – bilan d’étape.
16. Dénomination voie en hommage à Monsieur Christian CABELLIC
17. Programme de collecte du patrimoine culturel immatériel « Les Croisicais et la mer « - dépôt aux Archives départementales de Loire-Atlantique
18. Renouvellement du contrat de mobiliers urbains d’affichage et d’abris voyageurs – contrat de concession de services
19. Succession de Monsieur Louis THOBIE – legs d’une oeuvre de Jean FRÉOUR
20. Convention de servitudes Enedis

Information
Présentation des rapports 2024 – Electricité et Gaz
Décisions du Maire (art L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales)

• Information conventions
• 2025-33 : Signature d’une convention d’assistance avec la société Giroud avocat
• DSP - Service des Assemblées – PJ Page 2/2
• 2025-34 : Tarifs de la salle Jeanne d’Arc
• 2025-35 : Tarifs vente boutique
• 2025-36 : Modification du règlement intérieur, des CGV Location du terrain de padel, et du règlement d’utilisation des casiers connectés
• 2025-37 : Portant notification d’un avenant au marché de substitution d’extension du complexe sportif TVX 25 01 pour le lot couverture
• 2025-38 : Portant notification d’avenants au marché d’extension du complexe sportif TVX 23 03
• 2025-39 : Portant notification d’un avenant au marché de services de télécommunication FCS 21 01
• 2025-40 : Portant d’attribution du marché du Plan d’Amélioration de la Voierie Communale (PAVC) 2025
• 2025-41 : Portant modification d’un avenant au marché de nettoyage de la vitrerie FCS 23 02
• 2025-42 : Convention d’occupation temporaire du domaine privé communal « Local – rue des Goélands »
• 2025-43 : Portant notification d’un avenant au marché d’aménagement de la Place Dinan TVX 24 04 Lot 2 : réseaux souples et éclairage
• 2025-44 : Portant attribution du marché de reprise des pavages du centre-ville
• 2025-45 : Renouvellement du contrat pour la fourniture de repas au restaurant scolaire et à la micro-crèche entre la Ville du Croisic et l’Hôpital Intercommunal Guérande/Le Croisic
• 2025-46 : Gare maritime, Place d’Armes – bail précaire signé avec la Navix
• 2025-47 : Protection fonctionnelle du Maire
• 2025-48 : Mont-Lénigo – autorisation d’occupation d’un terrain communal à titre précaire et révocable signée avec le Comité Régional des Pêches et des Elevages (COREPEM)
• 2025-49 : Tarifs de l’EPL Cinéma Le Hublot
• 2025-50 : Concessions cimetière
• 2025-52 : Tarifs ventes boutique

Questions diverses