Conseil municipal du 17 novembre 2020

17/11/2020

Séance du conseil municipal du 17 novembre 2020

Ordre du jour

• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 29 septembre 2020

1. Avantages en nature,
2. Bilan social,
3. Prestation suivi social et paie des salariés de droit privé concernant l’office de tourisme,
4. Modification du tableau des effectifs,
5. Détermination des ratios « promus/promouvables » pour l’année 2020,
6. Décision modificative n° 4 – Budget Communal,
7. Budget Primitif 2020 – « Lotissement du Simalion »,
8. Budget annexe « Lotissement du Simalion » / Cession et transfert des dépenses réalisées par le Budget Principal,
9. Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de divers organismes ou associations,
10. Convention Territoriale Globale de Services aux Familles – Caisse d’Allocations Familiales de Loire-Atlantique,
11. Transfert de la compétence Plan Local d’Urbanisme (PLU) à l’Intercommunalité.

• 2020-18 – Désignation de représentants de la Ville du Croisic au Comité de suivi des Conventions de Programmation et de Suivi du Déploiement du FttH avec Orange et SFR de Cap Atlantique pour le mandat 2020-2027,
• 2020-19 – convention de gestion relative à l’entretien et à la gestion des aménagements de voirie sur la RD 45.

• Présentation des rapports 2019 – Électricité et Gaz