Conseil municipal du 6 novembre 2018

06/11/2018

Séance du conseil municipal du 6 novembre 2018.

ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 19 septembre 2018

1. Révision des Statuts de Cap Atlantique ;
2. Emprunt – Budget Principal – Investissements structurants ;
3. Décision modificative n° 6 – Ville du Croisic ;
4. Autorisation de Programme / Crédits de Paiement ;
5. Convention de mise à disposition de services informatiques entre Cap Atlantique et la Ville du Croisic – Avenant ;
6. Demande de subvention exercice 2018 – Association USEPPIG ;
7. Partenariat avec l’association Rail Miniature de la Côte d’Amour 44 pour l’organisation d’une exposition ;
8. Redevance d’Occupation du Domaine Public Gaz (RODP) et redevance d’Occupation Provisoire du Domaine Public Gaz (ROPDP) 2018 ;
9. Projet de convention Orange / Ville du Croisic pour l’effacement du réseau téléphonique rue Jean-Jacques Rousseau ;
10. Projet de convention Cap-Atlantique / Ville du Croisic fixant les modalités de délégation de la gestion de la zone artisanale du Pré du Pas.

• 2018-22 – marchés publics PV attribution 5/10/18.

• Présentation des rapports d’activités 2017 – Électricité et Gaz ;
• Campagne incitative de ravalement, aide communale pour les menuiseries bois et les clôtures anciennes.