Conseil municipal du 10 juillet 2018

10/07/2018

Séance du conseil municipal du 10 juillet 2018

ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 29 mai 2018

1. Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel – complément ;
2. Modification du tableau des effectifs ;
3. Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement,
4. Expérimentation de la médiation préalable obligatoire ;
5. Décision modificative n° 4 – Ville du Croisic ;
6. Opération de réhabilitation du foyer logement « Les Hortensias », rue Georges-Clémenceau – Garantie des emprunts contractés par Espace Domicile auprès de la Banque Postale ; Demande de subvention année scolaire 2017/2018 – Réseau d’Aides Spécialisées aux Élèves en Difficulté (RASED) ;
7. Cimetière – complément tarifs funéraires 2018,
8. Projet de convention Orange / Ville du Croisic pour l’effacement du réseau téléphonique RD 45 (tour de côte) – secteur 1 – avenue de Saint-Goustan ;
9. Projet de convention Orange / Ville du Croisic pour l’effacement du réseau téléphonique RD 45 (tour de côte) – secteur 2 – avenues de Castouillet et de Port Val ;
10. Projet de convention Orange / Ville du Croisic pour l’effacement du réseau téléphonique RD 45 (tour de côte) – secteur 3 – avenue de Port Val ;
11. Projet de convention Orange / Ville du Croisic pour l’effacement du réseau téléphonique RD 45 (tour de côte) – secteur 4 – avenue de la Pierre Longue ;
12. Projet de convention Orange / Ville du Croisic pour l’effacement du réseau téléphonique RD 45 (tour de côte) – secteur 5 – avenue Henri-Becquerel.

• 2018-13 - demande de subvention « remplacement des lanternes du centre ville et des luminaires de l’hôtel de Ville »,
• 2018-14 - demande de subvention « construction d’un bâtiment de stockage »,
• 2018-15 - demande de subvention « effacement des réseaux du tour de côte »,
• 2018-16 - tarif manifestation : week-end langoustines,
• 2018-17 - tarifs des activités sportives estivales - Le Croisic Tonic – complément.