Conseil municipal du 29 mai 2018

29/05/2018

Séance du conseil municipal du 29 mai 2018

ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 3 avril 2018

1. Fixation du nombre de représentants du personnel au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT), maintien du paritarisme et décision du recueil de l’avis des représentants,
2. Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique, maintien du paritarisme et décision du recueil de l’avis des représentants,
3. Décision modificative n° 2 – Ville du Croisic,
4. Autorisation de Programme / Crédits de Paiement – Aménagement urbain du quartier de la Ladure.
5. Projet de convention Enedis / Ville du Croisic pour l’effacement du réseau basse tension RD 45 (tour de côte) – Secteur 1 : Saint-Goustan (rue des Salines à la route de la Maison Rouge),
6. Projet de convention Enedis / Ville du Croisic pour l’effacement du réseau basse tension RD 45 (tour de côte) – Secteur 2 : Port-Val (32, rue de Port-Val à la route du Milieu),
7. Projet de convention Enedis / Ville du Croisic pour l’effacement du réseau basse tension RD 45 (tour de côte) – Secteur 3 : Pierre-Longue (rue Brocéliande à la rue des Moulins),
8. Projet de convention Enedis / Ville du Croisic pour l’effacement du réseau basse tension RD 45 (tour de côte) – Secteur 4 : Becquerel (20, rue Henri Becquerel à l’angle de la rue du Crucifix),
9. Approbation du projet de convention Ville du Croisic / SAEML Loire-Atlantique Pêche/Plaisance,
10. Demande d’aide à la restauration des archives communales auprès du Conseil Départemental de la Loire-Atlantique,
11. Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL),
12. Participation des familles aux séjours organisés par l’Accueil de Loisirs Christophe Colomb et Escal’Ados en 2018,
13. Convention pour le versement du forfait communal OGEC de l’école Saint-Goustan – année scolaire 2017/2018,
14. Tarifs adhésion et activités Escal’Ados,
15. Acquisition des parcelles AV 24 et 31 – Golf du Croisic,
16. Acquisition du parking rue des Courlis,
17. Partenariat Cap Atlantique / Communes / SAFER Pays de la Loire et Bretagne : Convention vigifoncier, surveillance, enquête et observatoire foncier,
18. Exposition Laboureur – convention de partenariat valorisation et promotion du musée des marais salants,
19. Culture et patrimoine - Médiathèque – Validation du projet scientifique, culturel, éducatif et social, de la médiathèque du Croisic,
20. Aménagement urbain du quartier de La Ladure,
21. Approbation du projet et du dossier de consultation des entreprises pour la construction d’un hangar, rue des Pluviers.

• 2018-5 et 2018-6 - Marchés Publics,
• 2018-7 – Demande au tribunal administratif sur la désignation d’un expert, cas de péril imminent,
• 2018-8- Demande de subvention exposition Laboureur
• 2018-9 - Bail SARL Com’ à Vélo,
• 2018-10- Bail Navix (Gare maritime),
• 2018 – 11 et 2018 – 12 – Marchés publics