03/04/2018

Séance du conseil municipal du 3 avril 2018

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 7 novembre 2017
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 6 Mars 2018

  1. Modification du tableau des effectifs,
  2. Approbation du compte de gestion 2017 – Ville du Croisic,
  3. Approbation du compte administratif 2017 – Ville du Croisic,
  4. Affectation du résultat de fonctionnement 2017 – Ville du Croisic,
  5. Vote des taux des trois taxes,
  6. Autorisation de programme/crédits de paiement,
  7. Budget Primitif 2018 – Ville du Croisic,
  8. Approbation du compte de gestion 2017 – Lotissement du Puigaudeau,
  9. Approbation du compte administratif 2017 – Lotissement du Puigaudeau,
  10. Affectation du résultat de fonctionnement 2017 – Lotissement du Puigaudeau,
  11. Budget primitif 2018 – Lotissement du Puigaudeau,
  12. Approbation du compte de gestion 2017 – Office de Tourisme,
  13. Approbation du compte administratif 2017 – Office de Tourisme,
  14. Affectation du résultat d’exploitation 2017 – Office de Tourisme,
  15. Budget Primitif 2018 – Office de Tourisme,
  16. Annulation du titre n° 211 émis sur l’exercice 2014 – Budget communal,
  17. Tarifs des guides Rando / Vélo et pochettes plastiques,
  18. Extension de la campagne incitative de ravalement et poursuite de l’aide communale en faveur des menuiseries bois et autres dispositifs,
  19. Lotissement du Puigaudeau 2 – Modification du règlement de commercialisation et conditions générales de vente – critères d’attribution,
  20. Restauration du roof et du pont du « Kurun » - Convention de partenariat avec la Fondation du Patrimoine et l’association « les Amis du Kurun » pour le lancement d’une campagne de mécénat populaire,
  21. Constitution d’un groupement de commande publique pour la vérification des hydrants (poteaux d’incendie).
Informations diverses
Décisions du Maire (art L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales)
  • 2018 – 02 Demande de subvention restauration plaque commémorative
  • 2018 – 03 Information marchés publics,
  • 2018 – 04 Ventes concessions cimetière,
Informations
  • Subventions établissements scolaires – voyages 2016-2017,
  • Subventions établissements scolaires – fonctionnement 2016/2017 – 2017/2018