03/04/2018
Séance du conseil municipal du 3 avril 2018
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 7 novembre 2017
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 6 Mars 2018
- Modification du tableau des effectifs,
- Approbation du compte de gestion 2017 – Ville du Croisic,
- Approbation du compte administratif 2017 – Ville du Croisic,
- Affectation du résultat de fonctionnement 2017 – Ville du Croisic,
- Vote des taux des trois taxes,
- Autorisation de programme/crédits de paiement,
- Budget Primitif 2018 – Ville du Croisic,
- Approbation du compte de gestion 2017 – Lotissement du Puigaudeau,
- Approbation du compte administratif 2017 – Lotissement du Puigaudeau,
- Affectation du résultat de fonctionnement 2017 – Lotissement du Puigaudeau,
- Budget primitif 2018 – Lotissement du Puigaudeau,
- Approbation du compte de gestion 2017 – Office de Tourisme,
- Approbation du compte administratif 2017 – Office de Tourisme,
- Affectation du résultat d’exploitation 2017 – Office de Tourisme,
- Budget Primitif 2018 – Office de Tourisme,
- Annulation du titre n° 211 émis sur l’exercice 2014 – Budget communal,
- Tarifs des guides Rando / Vélo et pochettes plastiques,
- Extension de la campagne incitative de ravalement et poursuite de l’aide communale en faveur des menuiseries bois et autres dispositifs,
- Lotissement du Puigaudeau 2 – Modification du règlement de commercialisation et conditions générales de vente – critères d’attribution,
- Restauration du roof et du pont du « Kurun » - Convention de partenariat avec la Fondation du Patrimoine et l’association « les Amis du Kurun » pour le lancement d’une campagne de mécénat populaire,
- Constitution d’un groupement de commande publique pour la vérification des hydrants (poteaux d’incendie).
Décisions du Maire (art L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales)
- 2018 – 02 Demande de subvention restauration plaque commémorative
- 2018 – 03 Information marchés publics,
- 2018 – 04 Ventes concessions cimetière,
- Subventions établissements scolaires – voyages 2016-2017,
- Subventions établissements scolaires – fonctionnement 2016/2017 – 2017/2018