09/05/2023

Ordre du jour

  • Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 28 mars 2023.
  1. Modification du tableau des effectifs,
  2. Protocole d’accord sur l’organisation du temps de travail,
  3. Expérimentation du télétravail – reconduction de la charte,
  4. Décision Modificative n°2,
  5. Provision pour risques et charges financiers,
  6. Adoption du règlement budgétaire et financier,
  7. Tarif de location de consignes – Local 1001 Gares,
Décisions du Maire (art L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales)
  • 2023-13 : demande de subvention : Amendes de Polices 2022 : Installation de cinq silhouettes réfléchissantes PIETO,
  • 2023-14 : signature d'une convention d'occupation d'un logement communal entre la Ville du Croisic et le SDIS 44,
  • 2023-15 : demande de subvention auprès des services de l'Etat: Travaux d'amélioration de la performance énergétique globale du "Groupe Scolaire Bernard Lalande".
Questions diverses