23/10/2019

Séance du conseil municipal du 2 juillet 2019

ORDRE DU JOUR
Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 21 mai 2019

  1. Modification du tableau des effectifs,
  2. Recrutement d’un agent dans le cadre d’une activité accessoire,
  3. Annexe à la convention de forfait communal « OGEC de l’école Saint-Goustan » année scolaire 2018/2019,
  4. Activité piscine – Tarifs de l’adhésion pour l’année scolaire 2019/2020,
  5. Catalogue « souffle de couleurs »,
  6. Festival Théâtre en automne,
  7. Amende forfaitaire perte ou casse DVD – Médiathèque,
  8. Projet de convention de Partenariat – Conseil en Energie Partagé Mutualisé entre Cap- Atlantique et les communes,
  9. Adoption des Statuts du Syndicat Mixte Portuaire,
  10. Autorisation d’occupation du domaine public communal pour l’exploitation du club de plage de Port-Lin – avenant n° 1.
Informations diverses
Décisions du Maire (art L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales)
  • 2019-10 – Information Marchés Publics
Questions diverses