
Prochaines séances
- mardi 21 juin, à 18h30, salle du Soleil Royal.
Conseil Municipal - ORDRE DU JOUR
mardi 21 juin 2022 à 18h30 à la salle du Soleil Royal - Hôtel de ville
- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 3 mai 2022.
- Avantages en nature,
- Mise à disposition de personnel du centre communal d'action sociale auprès de la commune,
- Budget annexe "Lotissement du Simalion" - Cession et transfert des dépenses réalisées par le Budget Principal,
- Création de Commissions Municipale "logement" et Désignation des représentants du Conseil Municipal,
- Autorisation de constitution de partie civile,
- Dérogation au repos dominical,
- Vente parcelle AN 119 + voie d'accès - 23 boulevard du Général Leclerc,
- Cimetière - Rétrocession de concession.
Informations diverses
Décisions du Maire (art L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales)
- 2022-7 : Demande de subvention : Amendes de Polices 2021 ; Aménagement de sécurité : Installation de 2 plateaux ralentisseurs ("avenue de la Pierre Longue rue de Kervenel" et "avenue de la pierre Longue avenue des moulins"),
- 2022-8 : Exercice du droit de préemption par délégation du département de Loire-Atlantique sur les parcelles AH 111 et 112, lieudit "Pré de Kervaudu" ou "pré de la Veuve ",
- 2022-9 : Adhésion à l'association "Produit en Presqu'île de Guérande",
- 2022-10 : Conventions Maison Pluridisciplinaire de Santé,
- 2022-11 : Information sinistres assurances,
- 2022-12 : Saison culturelle internationale "Sel Pérou !" - tarif concert "Chant sacré des Andes et musique de Bretagne",
- 2022-13 : Exposition "Murmures" - galerie Chapleau - du 18 juin au 18 septembre 2022 inclus - tarifs et animations,
- 2022-14 : Contrat de prestation de service,
- 2022-15 : Contrat administratif de location de logement,
- 2022-16 : Tarif emplacements marché Mer et Terroir,
- 2022-17 : "Vide vélos" - Tarif emplacement,
- 2022-18 : Information marchés oublics.
Information
- Présentation des rapports 2021- Electricité et Gaz
Questions diverses