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Prochaines séances

  • Mardi 28 septembre 2021, à 18h30, salle du Soleil Royal. En raison du contexte sanitaire actuel, le nombre de places sera limité.
  • Mardi 9 novembre 2021, à 18h30, salle du Soleil Royal,
  • Mardi 14 décembre 2021, à 18h30, salle du Soleil Royal,​​​​​

​​​​​​​Ordre du jour
mardi 28 septembre 2021 à 18h30 à la salle du Soleil Royal - Hôtel de ville

  • Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 29 juin 2021
  1.  Modification du tableau des effectifs,
  2. Mise à disposition de personnel communal auprès de l’association « Football Club de la Côte Sauvage »,
  3. Mise à disposition de personnel communal auprès de l’association « Croisic Gym Enfants »,
  4. Institution d’une taxe annuelle sur les friches commerciales,
  5. Autorisations de Programmes / Crédits de Paiement : révision et clôture,
  6. Budget Principal – Décision modificative n°4,
  7. Marché public pour la fourniture, l’acheminement et la distribution d’électricité des sites de la Ville du Croisic,
  8. Office de Tourisme - Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association « EXPO + »,
  9. Participation des communes de résidences aux frais de scolarité et de restauration des enfants fréquentant les écoles du Croisic – Année scolaire 2020/2021,
  10. Taxe de séjour – Exonérations et période de reversement 2022,
  11. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Croizimages »,
  12. Remboursement commerçants marché de plein air, Place Dinan – Covid 19,
  13. Acquisition parcelle AV 50 – Consorts CHASERANT, Pointe du Croisic,
  14. « Lotissement du Simalion » - Attribution des lots,
  15. Rue des Goélands – désaffection et déclassement des parcelles AM 689 et AN 387,
  16. Approbation de la modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme du Croisic,
  17. Dénomination de voie – chemin pédestre secteur Garennes,
  18. Règlement des relations Associations - Ville du Croisic,
  19. Projet de réaménagement du complexe sportif – Approbation du programme fonctionnel et technique.

Informations diverses 
Décisions du Maire (art L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales)

  • 2021-28 : Demande de subvention auprès du Conseil Régional des Pays de la Loire au titre des Petites Cités de Caractère : Chapleau 2 – Aménagement des jardins et rénovation du bâtiment,
  • 2021-29 : Bail Navix,
  • 2021-30 : Demande de subvention auprès de Cap Atlantique dans le cadre des Fonds de Concours 2021: Rénovation du bâtiment Chapleau 2,
  • 2021-31 : Signature du protocole d'accord transactionnel,
  • 2021-32 : Information Marchés Publics.

Informations

  • Subventions établissements scolaires – Fonctionnement 2020-2021
  • Présentation des rapports 2020- Electricité et Gaz

Questions diverses