
Prochaines séances
- mardi 12 décembre 2023 à 18h30 à la salle du Soleil Royal - Hôtel de ville
- mardi 5 mars 2024 à 18h30 à la salle du Soleil Royal - Hôtel de ville
- mardi 26 mars 2024 à 18h30 à la salle du Soleil Royal - Hôtel de ville
Mardi 12 décembre 2023 à 18h30
Ordre du jour
- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 24 octobre 2023.
- Election d’un adjoint au maire suite à une démission
- Instauration d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
- Instauration de l’allocation aux parents d’enfants handicapés ou infirmes de moins de 20 ans
- Protocole d’accord sur l’organisation du temps de travail – Modifications
- Modifications de la charte télétravail
- Protocole concernant la mise en œuvre du service minimum en période de grève
- Modification du tableau des effectifs
- Ville du Croisic – Décision modificative n°9
- APCP – révisions Décembre 2023
- Provision pour risques et charges financiers
- Paiement des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2024
- Tarifs communaux 2024
- Office de Tourisme – Décision modificative n°2
- Cinéma – Décision modificative n°2
- Cinéma – Remboursements à l’association « Cinéma Le Hublot »
- Convention cadre mutualisation avec Cap Atlantique
- Office de Tourisme - Désignation d’un « responsable qualité », dans le cadre de la Marque Qualité Tourisme
- Acquisition parcelles AE1, AE7, AC119, AC121 appartenant aux consorts CHELLET – secteur Kervaudu
- Cession gracieuse des parcelles AC235 et AC236 rue du Pré Brûlé
- Signature d’un nouveau contrat de mixité sociale (2023-2025)
- Convention de soutien « Communes et groupements communaux » pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus
- Attribution d’une subvention de fonctionnement au FC Côte Sauvage et au Croisic Gym pour l’année sportive 2022/2023
- Participation des communes de résidence aux frais de scolarité et de restauration des enfants fréquentant les écoles du Croisic – année scolaire 2022/2023
- Convention d’objectifs et de mise à disposition d’équipements tennistiques et d’un terrain de padel à l’association Tennis Club Croisicais
- Taxe additionnelle départementale à la taxe de séjour – convention
Information
- Présentation des rapports eau, assainissement, déchets
Décisions du Maire (art L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales)
- 2023-34: demande de subvention auprès des services de l'Etat - DSIL 2024 : Travaux d'amélioration de la performance énergétique globale du 'Groupe Scolaire Bernard Lalande"
Questions diverses