Prochaines séances

• mardi 12 décembre 2023 à 18h30 à la salle du Soleil Royal - Hôtel de ville
• mardi 5 mars 2024 à 18h30 à la salle du Soleil Royal - Hôtel de ville
• mardi 26 mars 2024 à 18h30 à la salle du Soleil Royal - Hôtel de ville

Mardi 12 décembre 2023 à 18h30
Ordre du jour

• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 24 octobre 2023.

1. Election d’un adjoint au maire suite à une démission
2. Instauration d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
3. Instauration de l’allocation aux parents d’enfants handicapés ou infirmes de moins de 20 ans
4. Protocole d’accord sur l’organisation du temps de travail – Modifications
5. Modifications de la charte télétravail
6. Protocole concernant la mise en œuvre du service minimum en période de grève
7. Modification du tableau des effectifs
8. Ville du Croisic – Décision modificative n°9
9. APCP – révisions Décembre 2023
10. Provision pour risques et charges financiers
11. Paiement des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2024
12. Tarifs communaux 2024
13. ​​​​​​​Office de Tourisme – Décision modificative n°2
14. Cinéma – Décision modificative n°2
15. Cinéma – Remboursements à l’association « Cinéma Le Hublot »
16. Convention cadre mutualisation avec Cap Atlantique
17. Office de Tourisme - Désignation d’un « responsable qualité », dans le cadre de la Marque Qualité Tourisme
18. Acquisition parcelles AE1, AE7, AC119, AC121 appartenant aux consorts CHELLET – secteur Kervaudu
19. Cession gracieuse des parcelles AC235 et AC236 rue du Pré Brûlé
20. Signature d’un nouveau contrat de mixité sociale (2023-2025)
21. Convention de soutien « Communes et groupements communaux » pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus
22. Attribution d’une subvention de fonctionnement au FC Côte Sauvage et au Croisic Gym pour l’année sportive 2022/2023
23. Participation des communes de résidence aux frais de scolarité et de restauration des enfants fréquentant les écoles du Croisic – année scolaire 2022/2023
24. Convention d’objectifs et de mise à disposition d’équipements tennistiques et d’un terrain de padel à l’association Tennis Club Croisicais
25. Taxe additionnelle départementale à la taxe de séjour – convention

 Information

• Présentation des rapports eau, assainissement, déchets  

Décisions du Maire (art L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales)

• 2023-34: demande de subvention auprès des services de l'Etat - DSIL 2024 : Travaux d'amélioration de la performance énergétique globale du 'Groupe Scolaire Bernard Lalande"

Questions diverses