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Prochaines séances

  • mardi 21 juin, à 18h30, salle du Soleil Royal.

Conseil Municipal - ORDRE DU JOUR

mardi 21 juin 2022 à 18h30 à la salle du Soleil Royal - Hôtel de ville

  • Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 3 mai 2022.
  1. Avantages en nature,
  2. Mise à disposition de personnel du centre communal d'action sociale auprès de la commune,
  3. Budget annexe "Lotissement du Simalion" - Cession et transfert des dépenses réalisées par le Budget Principal,
  4. Création de Commissions Municipale "logement" et Désignation des représentants du Conseil Municipal,
  5. Autorisation de constitution de partie civile,
  6. Dérogation au repos dominical,
  7. Vente parcelle AN 119 + voie d'accès - 23 boulevard du Général Leclerc,
  8. Cimetière - Rétrocession de concession.

Informations diverses
Décisions du Maire (art L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales)

  • 2022-7 : Demande de subvention : Amendes de Polices 2021 ; Aménagement de sécurité : Installation de 2 plateaux ralentisseurs ("avenue de la Pierre Longue rue de Kervenel" et "avenue de la pierre Longue avenue des moulins"),
  • 2022-8 : Exercice du droit de préemption par délégation du département de Loire-Atlantique sur les parcelles AH 111 et 112, lieudit "Pré de Kervaudu" ou "pré de la Veuve ",
  • 2022-9 : Adhésion à l'association "Produit en Presqu'île de Guérande",
  • 2022-10 : Conventions Maison Pluridisciplinaire de Santé,
  • 2022-11 : Information sinistres assurances,
  • 2022-12 : Saison culturelle internationale "Sel Pérou !" - tarif concert "Chant sacré des Andes et musique de Bretagne",
  • 2022-13 : Exposition "Murmures" - galerie Chapleau - du 18 juin au 18 septembre 2022 inclus - tarifs et animations,
  • 2022-14 : Contrat de prestation de service,
  • 2022-15 : Contrat administratif de location de logement,
  • 2022-16 : Tarif emplacements marché Mer et Terroir,
  • 2022-17 : "Vide vélos" - Tarif emplacement,
  • 2022-18 : Information marchés oublics.

Information

  • Présentation des rapports 2021- Electricité et Gaz

Questions diverses​​​