Prochaines séances

• mardi 3 septembre 2024 à 18h30 à la salle du Soleil Royal - Hôtel de ville,
• mardi 15 octobre 2024 à 18h30 à la salle du Soleil Royal - Hôtel de ville,
• mardi 3 décembre 2024 à 18h30 à la salle du Soleil Royal - Hôtel de ville.

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Ordre du jour
Mardi 3 septembre 2024 à 18 h 30 

• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 2 juillet 2024.
  

1. Election d’un adjoint au maire suite à un décès
   
2. Installation d’un nouveau conseiller municipal
   
3. Modification de la composition des commissions municipales et communautaires
   
4. Modification du tableau des effectifs  
   
5. Détermination des ratios « promus/promouvables » pour l’année 2024.
   
6. Convention de prestations de services entre la Ville et le Centre Communal d’Action Sociale
   
7. Reprise et constitution de provision– Société CONCEPT METALLERIE
   
8. Reprise de provisions pour litige et contentieux – Société PEDEAU
   
9. Ville du Croisic - Décision Modificative n°2
   
10. Attribution d’une subvention de fonctionnement au FC Côte Sauvage et au Croisic Gym pour l’année sportive 2023/2024 
    
11. Demande de subvention 2024 - Association U.S.E.P.P.I.G. pour l’année scolaire 2023/2024
    
12. Lieux d’Accueil Enfants Parents – avenant à la convention
    
13. Modification des tarifs des spectacles de la saison culturelle 2024/2025 de la salle Jeanne d’Arc
    
14. Contrat de sponsoring sportif – championnats du monde de nage avec palmes en eau libre
    

Décisions du Maire (art L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales)

• 2024-25 : Tarifs de l’EPL Cinéma LE HUBLOT

Information
Présentation des rapports 2023- Electricité et Gaz