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Prochaines séances

  • mardi 21 mai 2024 à 18h30 à la salle du Soleil Royal - Hôtel de ville,
  • mardi 2 juillet 2024 à 18h30 à la salle du Soleil Royal - Hôtel de ville.

Ordre du jour
mardi 21 mai 2024 à 18h30 à la salle du Soleil Royal - Hôtel de ville

  • Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 26 mars 2024.
  • Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 9 avril 2024.
  1. Modification du tableau des effectifs
  2. Institution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel - Complément
  3. Rapport sur les actions entreprises par la Collectivité suite aux observations définitives formulées par la Chambre Régionale des Comptes,
  4. Amortissement des immobilisations – Maison Pluridisciplinaire de Santé
  5. Demande de subvention au titre du produit des amendes de police 2023 : Réhabilitation du chemin cyclable et installation d’un radar pédagogique rue Emmanuel Provost,
  6. Demande de subvention auprès de Cap Atlantique : Fonds de concours « Modernisation des équipements structurants 2024 »,
  7. Opération « Les Capucins - Neuf » – Parc Social Public - 7 rue des Lauriers - Garantie d’emprunt contracté par CISN RESIDENCES LOCATIVES auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations,
  8. Opération « Les Capucins - AA » – Parc Social Public – 7 rue des Lauriers Garantie d’emprunt contracté par CISN RESIDENCES LOCATIVES auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
  9. Dénomination du complexe sportif
  10. Convention pour le versement du forfait communal OGEC de l’école Saint-Goustan - année scolaire 2023 / 2024
  11. Zones d’Accélération des Énergies Renouvelables (ZAEnR)
  12. Intégration rue Jean Racine dans le Domaine Public
Décisions du Maire (art L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales)
  • 2024-13 : aménagement paysager du giratoire de la Barrière
  • 2024-14 : demande de subvention auprès du Conseil Départemental dans le cadre du soutien aux territoires 2020-2026- Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) – Rénovation énergétique du Groupe Scolaire : Bernard Lalande
  • 2024-15 : demande de subvention : restauration des archives communales
Questions diverses